PLU 2017

AVIS AU PUBLIC

COMMUNE DE LA CHAPELLE RABLAIS

APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

Par délibération en date du 12 mai 2017 n° 26-17, le Conseil Municipal a décidé d'approuver le plan local d'urbanisme sur le territoire de la commune de LA CHAPELLE RABLAIS.

Le dossier approuvé est tenu à la disposition du public en mairie, aux jours et heures habituels d'ouverture, ainsi qu'en préfecture.

Courrier de la préfecture rendant le PLU exécutoire à compter du 18 juin 2017.
Rapport de présentation 1ère partie

Rapport de présentation 2ème partie

Zonage PLU 2000 mars 2017

Zonage PLU 5000 mars 2017

Zonage PLU SUP 2000

Page de garde

bordereau

Assainissement

Assainissement ensemble

Avis sur projet

Dechets Menagers

Deliberation

Eau potable

Fiches Servitudes d'Utilité Publique

garde annexes sanitaires

Liste des Emplacements Réservés

Notice explicative

Orientation d'Amenagement et de Programmation La Chapelle-Rablais V2

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES 2017

Plan eau potable

REGLEMENT - 01 mars 2017

Actualités

INFORMATIONS RENTREE SCOLAIRE 2017/2018

Il a été décidé en conseil d'école de revenir à la semaine de 4 jours,...

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Santé publique

Prévention contre la maladie de Lyme L2

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Carte d'accès aux déchèterie du SIRMOTOM

FORMULAIRE DE DEMANDE DE CARTE D'ACCES AUX DECHETTERIES DU...

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Nouveau calendrier du SIRMOTOM

Une erreur s'est produite sur le calendrier de collecte 2017 de votre commune...

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Communiqué de l'ONF (presence importantes de...

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Dispositifs d'aide aux propriétaires et aux...

Acteur de la lutte contre la précarité énergétique, l'agence nationale de...

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CCBN recherche un animateur sportif

La CCBN recherche un animateur sportif de l'école multi sports type de...

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AVIS AU PUBLIC

COMMUNE DE LA CHAPELLE RABLAIS APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

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Arrêté préfectoral n°2017/DDT/SEPR/26

Portant autorisation de pénétrer dans les propriètés publiques et...

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Infos Nangis Lude

Activités proposées par Nangis Lude

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