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Salle Debrousse
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Château Avant
Le château des Moyeux avant -
Château aujourd'hui
Le Château des Moyeux -
Place de l'église
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Moument aux morts
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Ancienne Ecole des Montils
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La placette du bourg
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Vue aérienne
Vue aérienne avant -
Vue aérienne
Vue aérienne après -
Eglise et Mare
Eglise et Mare avant -
Eglise et Mare
Eglise et Mare après
Les Actualités
CIRCULAIRES, ARRÊTÉS, P.V. & COMPTES
Convocation Conseil Municipal du 28 avril 2026
Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 28 avril 2026 :
- 35-2026 Arrêté du compte-rendu du conseil du 29 janvier 2026
- 36-2026 Arrêté du compte-rendu du conseil du 20 mars 2026
- 37-2026 Abrogation de la délibération 11-2026 Election des adjoints et attribution de fonctions
- 38-2026 Election des adjoints et attribution de fonctions
- 39-2026 Abrogation des délibérations 25-2026 à 34-2026 Délibérations de désignations aux commissions de la CCBN
- 40-2026 Approbation du CFU de la commune 2025
- 41-2026 Affectation des résultats 2025 de la commune
- 42-2026 Vote du budget primitif 2026 de la commune (M57)
- 43-2026 Fixation des taux d’imposition des taxes locales directes et taxes d’habitation résidence secondaire 2026
- 44-2026 Subventions communales 2026
- 45-2026 Approbation du CFU de l’assainissement 2025
- 46-2026 Affectation des résultats 2025 de l’assainissement
- 47-2026 Vote du budget primitif 2026 de l’assainissement (M49)
- 48-2026 Groupement de commande SDESM en matière d’éclairage public 2027-2030
- 49-2026 Motion relative au projet de loi Décentralisation (SDESM)
- Délibération 50-2026 Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Cesson et Sammeron
- Délibération 51-2026 Occupation du domaine public due par ORANGE
- Délibération 52-2026 Occupation du domaine public due par ENEDIS
- Délibération 53-2026 Délibération de désignation des représentants à la commission Finances de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
- Délibération 54-2026 Délibération de désignation des représentants à la commission jeunesse/sport/cohésion sociale de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
- Délibération 55-2026 Délibération de désignation des représentants à la commission culture et patrimoine de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
- Délibération 56-2026 Délibération de désignation des représentants à la commission communication de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
- Délibération 57-2026 Délibération de désignation des représentants à la commission santé de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
- Délibération 58-2026 Délibération de désignation des représentants à la commission enfance/petite enfance de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
- Délibération 59-2026 Délibération de désignation des représentants à la commission environnement de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
- Délibération 60-2026 Délibération de désignation des représentants à la commission aménagement/mobilités/travaux de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
- Délibération 61-2026 Délibération de désignation des représentants à la commission Numérique et mutualisation de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
- Délibération 62-2026 Délibération de désignation des représentants à la commission développement économique de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne
EXTRAIT PV CST 12 11 2024 - RSU 2023
Procès Verbal voté au conseil municipal du 29 janvier 2026 :
- Procès verbal CM du 29 janvier 2026
- Procès verbal CM du 20 mars 2026
Arrêtés Divers :
-2025-07 Arrêté de circulation pour travaux FGC
-2025-08 Arrêté débit de boissons 1er Fevrier 2025 CAR LC
-2025-10 Arrêté de ciruculation pour travaux SARL BTF
- 2025-13 Arrêté municipal de circulation pour travaux STR
- 2025-14 Arrêté municipal de cirulation pour travaux STR
- 2025-16 Arrêté municipal de circulation pour travaux SIL
- 2025-28 Arrêté municipal de circulation pour travaux société ATTILA
- 2025-29 Arrêté municipal d'autorisation de stationnement pour travaux socété ATTILA
- 2025-31 Arrêté de circulation et de stationnement pour travaux société MAIRE TP
- 2025-33 Arrêté municipal d'autorisation de stationnement société ATTILA
- 2025-34 Arrêté municipal de circulation socété ATTILA
- 2025-35 Arrêté municipal de circulation socéité INFRANEO
- 2025-40 Arrêté municipal portant règlementation d'un tir de feux d'artifice de divertissement
- 2025-43 Arrêté de permission de voirie 171 route des Moyeux
- 2025-44 Arrêté de permission de voirie 48 rue du Bois Chapelle
- 2025-45 Arrêté de permission de voirie 57 bis rue du Bois Chapelle
- 2025-46 Arrêté de permission de voirie 60 rue du Bois Chapelle
- 2025-47 Arrêté de permission de voirie 65 rue du Bois Chapelle
- 2025-48 Arrêté de permission de voirie 82 rue du Bois Chapelle
- 2025-49 Arrêté de permission de voirie chemin des Clos
- 2025-52 Arrêté de circulation rue du Bois Chapelle
- 2025-53 Arrêté de circulation D29 - Route de Coutençon
- 2025-62 Arrêté de circulation
- 2025-63 Arrêté de circulation
- 2025-64 Arrêté de circulation
- 2025-65 Arrêté d'autorisation de stationnement
- 2025-69 Arrêté de circulation
- 2025-70 Arrêté autorisant à titre exceptionnel l'ouverture de débits de boissons temporaires
- 2025-71 Arrêté de circulation
- 2025-72 Arrêté de circulation
- 2025-74 Arrêté temporaire de circulation
- 2025-75 Arrêté élagage et abattage d'arbre
-2025-76 Arrêté de circulation travaux
- 2025-78 Arrêté de circulation
- 2025-80 Arrêté de débits de boissons
- 2026-02 Arrêté municipal pour terrain de foot impraticable
- 2026-09 Arrêté municipal pour terrain de foot impraticable
- 2026-11 Arrêté municipal pour terrain de foot impraticable
-2026-13 Arrêté municipal de circulation portant à permission de voirie
-2026-18 Arrêté d'ouverture de débits de boisson AGE D'OR
-2026-19 Arrêté d'ouverture de débits de boisson CAR LC
-2026-20 Arrêté de circulation carnaval du 11 avril 2026
-2026-24 Arrêté municipal de circulation permanent
-2026-25 Arrêté municipal permis provisoire chien catégorisé
-2026-27 Arrêté municipal de circulation portant a permission de voirie
-2026-31 Arrêté municipal de ciculation portant à permission de voirie
Arrêtés Départementales :
-Arrêté n°05DAI2 030
- Arrêté n°2025-00060-T
- Arrêté inter-préfectoral n°2025/03/DCSE/BPE/E
-Arrêté n°2025-01797-P
-Arrêté n°2025-01764-P
-Arrêté n° 2025-CAB-BSIR-1704 du 24/10/2025
-Arrêté n°2025-CAB-BSIR-1708 du 29/10/2025
-Arrêté n°2025-CAB-BSIR-1717 du 29/10/2025
Budgets votés :
- Budget primitif de la commune 2025
- CFU de l'assainissement 2024
- Budget primitif de l'assainissement 2025
Mairie de La Chapelle-Rablais
Place de l'église 77370
La Chapelle-Rablais
Tél. 01.64.08.40.74
Email : accueil.mairie@la-chapelle-rablais.fr
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