Les Actualités

IMPOTS A DECLARER
21/04/2026 -Mairie de La Chapelle-Rablais
IMPOT SUR LE REVENU - délai 4 juin (par internet) Déclarez vos revenus en ligne (vérifiez, corrigez, complétez les informations) Vos...
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ÉLAGAGE ET LIGNES HAUTE TENSION
3/02/2026 -Mairie de La Chapelle-Rablais En savoir plus...
ATCHOUM : transport solidaire
22/11/2023 -Mairie de La Chapelle-Rablais
Afin de compléter l’offre de transports déjà disponible sur le territoire, la Communauté de communes de la Brie Nangissienne lance un nouveau...
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ASSOCIATION CHRISTELLE: Association...
12/04/2023 -Mairie de La Chapelle-Rablais
Vous trouverez ci-joint le guide de l'association CHRISTELLE aidant les familles victimes d'agression criminelles.
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DECLARATION DE TRAVAUX EN LIGNE
11/11/2022 -Mairie de La Chapelle-Rablais
Depuis le 1er janvier 2022, les particuliers et professionnels souhaitant déposer leur permis de construire peuvent l'effectuer en...
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Agenda

CIRCULAIRES, ARRÊTÉS, P.V. & COMPTES

Convocation Conseil Municipal du 13 octobre 2026

Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 13 octobre 2026 :

84-2026 Délibération d’arrêté du compte-rendu du conseil du 13 octobre 2026
85-2026 Délibération d’avis de la commune sur l’enregistrement du dossier déposé par la société d’Athis GAEC pour l’extension d’une installation classé d’élevage de vaches laitières située au numéro 15 de la rue d’Athis à Villiers-sur-Seine
86-2026 Délibération de retrait de la commune du SIVOS
87-2026 Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Crégy-lès-Meaux, Saint-Mammès et Gretz-Armainvilliers
88-2026 Adoption du RPQS Assainissement collectif 2025

Procès Verbal voté au conseil municipal du 10 novembre 2026 :

-Procès verbal CM du 13 octobre 2026

Arrêtés Divers :

- 2026-01 Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l'ouverture de débits de boissons temporaires

- 2026-02 Arrêté municipal pour terrain de foot impraticable

- 2026-09 Arrêté municipal pour terrain de foot impraticable

- 2026-11 Arrêté municipal pour terrain de foot impraticable

-2026-12 Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l'ouverture de débits de boissons temporaires

-2026-13 Arrêté municipal de circulation portant à permission de voirie

- 2026-16 Arrêté municipal de permission ou d'autorisation de voirie, de permis de stationnement, ou d'autorisation d'entreprendre des travaux

-2026-18 Arrêté d'ouverture de débits de boisson AGE D'OR

-2026-19 Arrêté d'ouverture de débits de boisson CAR LC

-2026-20 Arrêté de circulation carnaval du 11 avril 2026

-2026-24 Arrêté municipal de circulation permanent

-2026-25 Arrêté municipal permis provisoire chien catégorisé

-2026-27 Arrêté municipal de circulation portant a permission de voirie

-2026-31 Arrêté municipal de ciculation portant à permission de voirie

- 2026-34 Arrêté municipal portant opposition au transfert d'un ou plusieurs pouvoirs de police speciale au président de la CCBN

- 2026-35 Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l'ouverture de débit de boissons temporaires CAR--LC fête de la St Jean

- 2026-36 Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l'ouverture de débit de boissons temporaires CAR-LC fête nationale

- 2026-36 Arrêté municipal de circulation et de stationnement BENNE

-2026-37 occupation domaine public ENEDIS Tuchonnerie

-2026-38 occupation domaine public ENEDIS Moulineaux

- 2026-39 Arrêté municipal portant règlementation d'un tir de feux d'artifice de divertissement

- 2026-42 Arrêté municipal portant délégation d'officier d'état civil

-2026-57 Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l'ouverture de débits de boissons temporaires

- 2026-58 Arrêté municipal portant ouverture au public des équipements communaux de loisirs (7 route de Coutençon 77370 la chapelle rablais)

- 2026-59 Arrêté municipal de circulation portant à permission de voirie

- 2026-60 Arrêté municipal portant règlementation d'un tir de feux d'artifice de divertissement

-2026-61 Arrêté municipal d'occupation temporaire du domaine public pour l'accueil d'un spectacle ambulant

-2026-62 Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l'ouverture de débits de boissons temporaires

-2026-63 Arrêté municipal relatif aux Lignes Directrices de Gestion

-2026-64 Arrêté municipal de circulation

Arrêtés Départementales :

-Arrêté n°05DAI2 030
- Arrêté n°2025-00060-T

-Arrêté n°DR-AL-2025-01513

- Arrêté inter-préfectoral n°2025/03/DCSE/BPE/E

-Arrêté n°DR-PV-2025-01989

-Arrêté n°2025-00349-T

-Arrêté N° DR-PV-2025-02173

-Arrêté n°2025-00388-T

-Arrêté n°2025-01797-P
-Arrêté n°2025-01764-P

-Arrêté n° 2025-CAB-BSIR-1704 du 24/10/2025

-Arrêté n°2025-CAB-BSIR-1708 du 29/10/2025

-Arrêté n°2025-CAB-BSIR-1709

-Arrêté n°2025-CAB-BSIR-1717 du 29/10/2025

-Arrêté n°DR-AL-2025-02936

-Arrêté n°2026-DRCL-BDE-005

-Arrêté n°N° DR-AL-2026-00531

-Arrêté n°2026-00088-T

-Arrêté N° DR-AL-2026-00791

-Arrêté n° 2026-00175-T

-Arrêté N° DR-AV-2026-01020

-Arrêté N°2026-00270-T

-Arrêté n° 2026/DDT/SEPR/202

- Arrêté n°2026-CAB-BSIR-918 du 09 juin 2026

- Arrêté n° 2026-CAB-BSIR-0917 du 09 juin 2026

- Arrêté n°2026-CAB-BSIR-0919 du 09 juin 2026

-Arrêté n°DDT/2026/CAD/001 du 20 juin 2026

-Arrêté n°2026-1003 du 22 juin 2026

-Arrêté CAB/SIDPC n°2026-1008 du 23 juin 2026

-Arrêté préfectoral n°2026-CAB-BSIR-1128 du 08/07/2026

-Troisième arrêté sécheresse pour période d'étiage 2026 - AP n°2026/DDT/SEPR/218 du 7 juillet 2026

-Arrêté n° 2026/DDT/SEPR-201

-Arrêté n°2026/DRIEAT/UD77/095 du 16/09/2026

Budgets votés :

- CFU de la commune 2025

- Budget primitif de la commune 2026

- CFU de l'assainissement 2025

- Budget primitif de l'assainissement 2026

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