
Convocation Conseil Municipal du 18 septembre 2025
Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 19 juin 2025 :
- 31-2025 Délibération d'approbation du procès-verbal du 19 juin 2025
- 32-2025 Délibération d'approbation relative à la modification des statuts de la communauté de commune de la Brie Nangissienne (CCBN)
- 33-2025 Délibération de soumission des divisions foncières bâties à déclaration préalable
- 34-2025 Délibération de délégation à l'association CAR-LC dans le cadre du forfait SACEM souscrit pas la commune
- 35-2025 Délibération de modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Vert-St-Denis, Réau et Lieusaint
- 36-2025 Délibéraiton de démission d'un adjoint
- 37-2025 Délibération de désignation des représenants à la commission cadre de vie et environnement CCBN
- 38-2025 Délibération de désignation des représenants à la commission aménagement de l'espace CCBN
- 39-2025 Délibération de désignation des représenants à la commission communication CCBN
- 40-2025 Délibération de désignation des représenants à la commission SPANC CCBN
- 41-2025 Délibération de désignation des représenants à la commission SM4V CCBN
- 42-2025 Délibération de désignation des représenants à la commission SIAEP
- 43-2025 Délibération de désignation des représenants à la commission SIRMOTOM
- 44-2025 Délibération de désignation d'un délégué habitats indignes
EXTRAIT PV CST 12 11 2024 - RSU 2023
Procès Verbal voté au conseil municipal du 19 juin 2025 :
- Procès verbal CM du 19 juin 2025
Arrêtés Divers :
-2025-07 Arrêté de circulation pour travaux FGC
-2025-08 Arrêté débit de boissons 1er Fevrier 2025 CAR LC
-2025-10 Arrêté de ciruculation pour travaux SARL BTF
- 2025-13 Arrêté municipal de circulation pour travaux STR
- 2025-14 Arrêté municipal de cirulation pour travaux STR
- 2025-16 Arrêté municipal de circulation pour travaux SIL
- 2025-28 Arrêté municipal de circulation pour travaux société ATTILA
- 2025-29 Arrêté municipal d'autorisation de stationnement pour travaux socété ATTILA
- 2025-31 Arrêté de circulation et de stationnement pour travaux société MAIRE TP
- 2025-33 Arrêté municipal d'autorisation de stationnement société ATTILA
- 2025-34 Arrêté municipal de circulation socété ATTILA
- 2025-35 Arrêté municipal de circulation socéité INFRANEO
- 2025-40 Arrêté municipal portant règlementation d'un tir de feux d'artifice de divertissement
- 2025-43 Arrêté de permission de voirie 171 route des Moyeux
- 2025-44 Arrêté de permission de voirie 48 rue du Bois Chapelle
- 2025-45 Arrêté de permission de voirie 57 bis rue du Bois Chapelle
- 2025-46 Arrêté de permission de voirie 60 rue du Bois Chapelle
- 2025-47 Arrêté de permission de voirie 65 rue du Bois Chapelle
- 2025-48 Arrêté de permission de voirie 82 rue du Bois Chapelle
- 2025-49 Arrêté de permission de voirie chemin des Clos
- 2025-52 Arrêté de circulation rue du Bois Chapelle
- 2025-53 Arrêté de circulation D29 - Route de Coutençon
- 2025-62 Arrêté de circulation
- 2025-63 Arrêté de circulation
- 2025-64 Arrêté de circulation
- 2025-65 Arrêté d'autorisation de stationnement
- 2025-69 Arrêté de circulation
- 2025-70 Arrêté autorisant à titre exceptionnel l'ouverture de débits de boissons temporaires
Arrêtés Départementales :
-Arrêté n°05DAI2 030
- Arrêté n°2025-00060-T
- Arrêté inter-préfectoral n°2025/03/DCSE/BPE/E
-Arrêté n°2025-01797-P
-Arrêté n°2025-01764-P
Budgets votés :
- Budget primitif de la commune 2025
- CFU de l'assainissement 2024
- Budget primitif de l'assainissement 2025
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