
Convocation Conseil Municipal du 20 mars 2026
Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 20 mars 2026 :
- 09-2026 Délibération d’élection du maire
- 10-2026 Délibération Création et fixation du nombre de poste d’adjoints
- 11-2026 Délibération Election des adjoints et attribution de fonctions
- Procès-verbal de l’élection du maire et des adjoints
- Tableau du conseil municipal
- 12-2026 Délibération indemnités de fonction au Maire et aux adjoints
- 13-2026 Délibération délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
- 14-2026 Délibération formation des élus municipaux
- 15-2026 Délibération Election des délégués à la CCBN
- 16-2026 Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS – Désignation des membres
- 17-2026 Election des délégués au SIAEP
- 18-2026 Délibération Elections des délégués au SPV
- 19-2026 Délibération Désignation délégués au SDESM
- 20-2026 Délibération Election des délégués au Syndicat de Fonctionnement du Collège de Nangis
- 21-2026 Délibération Elections des délégués au SM4V
- 22-2026 Délibération Elections des délégués au SIRMOTOM
- 23-2026 Délibération désignation d’un représentant au groupement d’intérêt public ID77
- 24-2026 Délibération commission CLECT
- 25-2026 à 34-2026 Délibération de désignation aux commissions du la CCBN
EXTRAIT PV CST 12 11 2024 - RSU 2023
Procès Verbal voté au conseil municipal du 29 janvier 2026 :
- Procès verbal CM du 20 novembre 2025
Arrêtés Divers :
-2025-07 Arrêté de circulation pour travaux FGC
-2025-08 Arrêté débit de boissons 1er Fevrier 2025 CAR LC
-2025-10 Arrêté de ciruculation pour travaux SARL BTF
- 2025-13 Arrêté municipal de circulation pour travaux STR
- 2025-14 Arrêté municipal de cirulation pour travaux STR
- 2025-16 Arrêté municipal de circulation pour travaux SIL
- 2025-28 Arrêté municipal de circulation pour travaux société ATTILA
- 2025-29 Arrêté municipal d'autorisation de stationnement pour travaux socété ATTILA
- 2025-31 Arrêté de circulation et de stationnement pour travaux société MAIRE TP
- 2025-33 Arrêté municipal d'autorisation de stationnement société ATTILA
- 2025-34 Arrêté municipal de circulation socété ATTILA
- 2025-35 Arrêté municipal de circulation socéité INFRANEO
- 2025-40 Arrêté municipal portant règlementation d'un tir de feux d'artifice de divertissement
- 2025-43 Arrêté de permission de voirie 171 route des Moyeux
- 2025-44 Arrêté de permission de voirie 48 rue du Bois Chapelle
- 2025-45 Arrêté de permission de voirie 57 bis rue du Bois Chapelle
- 2025-46 Arrêté de permission de voirie 60 rue du Bois Chapelle
- 2025-47 Arrêté de permission de voirie 65 rue du Bois Chapelle
- 2025-48 Arrêté de permission de voirie 82 rue du Bois Chapelle
- 2025-49 Arrêté de permission de voirie chemin des Clos
- 2025-52 Arrêté de circulation rue du Bois Chapelle
- 2025-53 Arrêté de circulation D29 - Route de Coutençon
- 2025-62 Arrêté de circulation
- 2025-63 Arrêté de circulation
- 2025-64 Arrêté de circulation
- 2025-65 Arrêté d'autorisation de stationnement
- 2025-69 Arrêté de circulation
- 2025-70 Arrêté autorisant à titre exceptionnel l'ouverture de débits de boissons temporaires
- 2025-71 Arrêté de circulation
- 2025-72 Arrêté de circulation
- 2025-74 Arrêté temporaire de circulation
- 2025-75 Arrêté élagage et abattage d'arbre
-2025-76 Arrêté de circulation travaux
- 2025-78 Arrêté de circulation
- 2025-80 Arrêté de débits de boissons
- 2026-02 Arrêté municipal pour terrain de foot impraticable
- 2026-09 Arrêté municipal pour terrain de foot impraticable
- 2026-11 Arrêté municipal pour terrain de foot impraticable
-2026-13 Arrêté municipal de circulation portant à permission de voirie
-2026-18 Arrêté d'ouverture de débits de boisson AGE D'OR
-2026-19 Arrêté d'ouverture de débits de boisson CAR LC
-2026-20 Arrêté de circulation carnaval du 11 avril 2026
-2026-24 Arrêté municipal de circulation permanent
Arrêtés Départementales :
-Arrêté n°05DAI2 030
- Arrêté n°2025-00060-T
- Arrêté inter-préfectoral n°2025/03/DCSE/BPE/E
-Arrêté n°2025-01797-P
-Arrêté n°2025-01764-P
-Arrêté n° 2025-CAB-BSIR-1704 du 24/10/2025
-Arrêté n°2025-CAB-BSIR-1708 du 29/10/2025
-Arrêté n°2025-CAB-BSIR-1717 du 29/10/2025
Budgets votés :
- Budget primitif de la commune 2025
- CFU de l'assainissement 2024
- Budget primitif de l'assainissement 2025
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