
Convocation Conseil Municipal du 19 juin 2025
Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 22 mai2025 :
- 22-2025 Délibération d'arrêté du procès-verbal du 10 avril 2025
- 23-2025 Délibération modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Savigny-le-Temple et Quincy-Voisin
- 24-2025 Délibération modification de la convention de location de la salle DEBROUSSE
- 25-2025 Délibération de Décision Modificative pour réajustement de compte budget commune
- 26-2025 Délibération aide au financement des frais lié aux handicaps
EXTRAIT PV CST 12 11 2024 - RSU 2023
Procès Verbal voté au conseil municipal du 22 mai 2025 :
- Procès verbal CM du 10 avril 2025
Arrêtés Divers :
-2025-07 Arrêté de circulation pour travaux FGC
-2025-08 Arrêté débit de boissons 1er Fevrier 2025 CAR LC
-2025-10 Arrêté de ciruculation pour travaux SARL BTF
- 2025-13 Arrêté municipal de circulation pour travaux STR
- 2025-14 Arrêté municipal de cirulation pour travaux STR
- 2025-16 Arrêté municipal de circulation pour travaux SIL
- 2025-28 Arrêté municipal de circulation pour travaux société ATTILA
- 2025-29 Arrêté municipal d'autorisation de stationnement pour travaux socété ATTILA
- 2025-31 Arrêté de circulation et de stationnement pour travaux société MAIRE TP
- 2025-33 Arrêté municipal d'autorisation de stationnement société ATTILA
- 2025-34 Arrêté municipal de circulation socété ATTILA
- 2025-35 Arrêté municipal de circulation socéité INFRANEO
Arrêtés Départementales :
-Arrêté n°05DAI2 030
- Arrêté n°2025-00060-T
Budgets votés :
- Budget primitif de la commune 2025
- CFU de l'assainissement 2024
- Budget primitif de l'assainissement 2025
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