Circulaires, arrêtés et P.V. de Conseil Municipal

IMPOTS A DECLARER
21/04/2026 -Mairie de La Chapelle-Rablais
IMPOT SUR LE REVENU - délai 4 juin (par internet) Déclarez vos revenus en ligne (vérifiez, corrigez, complétez les informations) Vos...
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ÉLAGAGE ET LIGNES HAUTE TENSION
3/02/2026 -Mairie de La Chapelle-Rablais En savoir plus...
ATCHOUM : transport solidaire
22/11/2023 -Mairie de La Chapelle-Rablais
Afin de compléter l’offre de transports déjà disponible sur le territoire, la Communauté de communes de la Brie Nangissienne lance un nouveau...
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ASSOCIATION CHRISTELLE: Association...
12/04/2023 -Mairie de La Chapelle-Rablais
Vous trouverez ci-joint le guide de l'association CHRISTELLE aidant les familles victimes d'agression criminelles.
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DECLARATION DE TRAVAUX EN LIGNE
11/11/2022 -Mairie de La Chapelle-Rablais
Depuis le 1er janvier 2022, les particuliers et professionnels souhaitant déposer leur permis de construire peuvent l'effectuer en...
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CIRCULAIRES, ARRÊTÉS, P.V. & COMPTES

Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 16 juin 2026 :

63-2026 Délibération d’arrêté du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 avril 2026

64-2026 Délibération de modification de la délibération 43-2026 fixation des taux d’impositions des taxes locales directes et taxes d’habitations résidences secondaires.

65-2026 Délibération de retrait de la délibération 21-2026 Election des délégués au Syndicat mixte des 4 vallées

66-2026 Délibération de retrait de la délibération 21-2026 Election des délégués au SIRMOTOM

67-2026 Délibération Désignation délégués CNAS (Comité Nationale d’Action Sociale)

68-2026 Délibération renouvellement de l’opposition du transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la communauté de commune de la Brie Nangissienne

Procès Verbal voté au conseil municipal du 16 juin 2026 :

Arrêtés Divers :

Arrêtés Départementales :

Budgets votés :

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